Règlements

Les Règlements du RME représentent les bases contractuelles pour l'évaluation d'une demande d'enregistrement et contiennent des informations générales sur le RME, les Conditions d'Enregistrement (CE), les Conditions Générales (CG), le Règlement des Taxes (RT), le Règlement de Recours (RR) et le Règlement de la Formation Continue (RFC), ainsi que la Liste des Méthodes (ML)et les Directives particulières.

Pour la présentation de la demande au RME et l'évaluation d'une demande d'enregistrement par le RME, sont toujours applicables les Règlements en vigueur au moment de la remise de la demande d'enregistrement. Nous vous prions donc de lire attentivement les Règlements, pour une vue d'ensemble vous permettant de juger si vous remplissez bien les conditions des Règlements. Vous trouverez également, dans les formulaires de la demande d'enregistrement, des indications se référant à d'importants paragraphes des Règlements.

Règlements

Face au développement progressif de la profession et aux efforts de professionnalisation de différents groupements, associations et acteurs de la médecine empirique, le RME a procédé à une analyse de ses règlements et à leur remaniement.

Les adaptations les plus importantes sont publiées sous la rubrique News.

Règlements

Liste des Méthodes